Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site kazawood.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : PHIL MOINE DESIGN, exploitant la marque KAZAWOOD – Contact : contact@kazawood.com – Téléphone : 06 86 94 89 89 – Adresse : ZA Charaboutier, 10 allée de Charaboutier, 42160 Saint-Cyprien

Identification de l’entreprise : EURL au capital social de 1 000 € – SIREN : 817 699 366 – RCS Saint-Étienne – N° TVA intracommunautaire : FR23 817 699 366 – Adresse postale : ZA Charaboutier, 10 allée de Charaboutier, 42160 Saint-Cyprien

Directeur de la publication : Philippe Moine, gérant

Conception et réalisation du site : Inspire, Junior-Entreprise de Télécom Saint-Étienne – Association loi 1901 – SIRET : 510 207 202 00027 – RNA : W423003993 – Adresse : Télécom Saint-Étienne, 25 rue du Docteur Rémy Annino, 42000 Saint-Étienne – Contact : contact@inspire-telecom.com

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Téléphone : 1007 (depuis la France) – www.ovhcloud.com

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

PHIL MOINE DESIGN est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de PHIL MOINE DESIGN.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Limitation de responsabilité

PHIL MOINE DESIGN s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui les lui fournissent.

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4. Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site, notamment par le formulaire de contact ou par e-mail, sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

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6. Droit applicable et juridiction compétente

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